Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
229 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
229 questions
-
Question n° 17633 posée par M. Jacques Legendre
Application de la "surtaxe premix" aux nouveaux cocktails aromatisés à base de vin
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 17894 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Fiscalité applicable aux "premix"
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 18679 posée par M. Bernard Fournier
Complémentaire santé
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 21012 posée par M. Jean Louis Masson
Régime de la taxe de raccordement à l'égout (TRE)
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 22385 posée par M. Guy Fischer
Effectifs des DDASS et des DRASS
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 0669G posée par M. Didier Boulaud
Difficultés financières des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 23256 posée par Mme Anne-Marie Payet
Octroi de mer perçu sur le sang humain
Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie
Pertinence
-
Question n° 1075S posée par M. Bernard Murat
Accès au crédit des personnes présentant un risque de santé aggravé
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 23916 posée par M. Henri de Raincourt
Réactions des médecins biologistes face aux mesures d'économie pour 2006
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24033 posée par M. Guy Fischer
Effectifs des DDASS et des DRASS
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence