Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

105 questions

  1. Question n° 24864 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Prise en charge des malades atteints de dystonie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00521 posée par M. Hubert Falco

    Reconnaissance et revendications de la profession de sage-femme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00744 posée par M. Dominique Mortemousque

    Perspectives pour le réseau des pharmacies d'officines concernant le plan médicament

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00783 posée par M. Michel Doublet

    Politique de prévention et d'accompagnement du diabète

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01207 posée par M. Bernard Fournier

    Menaces sur l'imagerie médicale moderne

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02229 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Préoccupations des radiologues

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02843 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Risques d'infections nosocomiales liés à l'hygiène des sondes d'échographie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03343 posée par M. Bernard Piras

    Fin du plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03347 posée par M. Bernard Frimat

    Devenir du plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03400 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible