Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2399 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

2399 questions

  1. Question n° 19840 posée par M. Paul Malassagne

    Elaboration du projet concernant les professions de santé

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25598 posée par M. Edouard Le Jeune

    Mesures en faveur de l'implantation des professionnels de santé libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25599 posée par M. Edouard Le Jeune

    Professions libérales de santé: personnel, aménagements fiscal et réglementaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25600 posée par M. Edouard Le Jeune

    Professions de santé: développement de la formation continue

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25601 posée par M. Edouard Le Jeune

    Comités économiques et sociaux régionaux: représentation des professions de santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27830 posée par M. Roger Husson

    Non application des conventions entre l'Etat et les professions de santé

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 28072 posée par M. Hubert D'Andigne

    Non application des conventions entre Etat et professions de santé

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00165 posée par M. Edouard Le Jeune

    Comités économiques et sociaux régionaux: représentation des professions de santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00167 posée par M. Edouard Le Jeune

    Mesures en faveur de l'implantation des professionnels de santé libéraux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01579 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Lutte contre la mortalité liée au grand froid

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible