Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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847 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

847 questions

  1. Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

    Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14293 posée par Mme Brigitte Bout

    Augmentation des prescriptions de psychotropes destinés aux enfants

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14717 posée par M. Roger Karoutchi

    Absence de prévention sur les dangers des antidépresseurs

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16655 posée par M. Bernard Dussaut

    Effets thermiques et athermiques des antennes relais

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16752 posée par M. Robert Bret

    Transformation du Laboratoire français de fractionnement et de biotechnologie en société anonyme

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17064 posée par Mme Françoise Férat

    Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17237 posée par M. Bernard Piras

    Dispositions de l'article 30 de la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18026 posée par Mme Patricia Schillinger

    Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18031 posée par M. René-Pierre Signé

    Conditions d'exercice de la médecine en Guyane

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18129 posée par Mme Michèle André

    Difficultés de mise en oeuvre de la directive Euratum

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible