Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

Question n° 20291 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Missions des centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques

La question est caduque

10/11/2005
Pertinence
Question n° 20646 posée par M. Nicolas About

Pénurie de soins à domicile pour les personnes lourdement handicapées

La question est caduque

01/12/2005
Pertinence
Question n° 22444 posée par M. Bernard Dussaut

Titre de psychothérapeute

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/03/2006
Pertinence
Question n° 22561 posée par M. Ivan Renar

Création d'un ordre infirmier

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

06/04/2006
Pertinence
Question n° 22616 posée par M. Philippe Madrelle

Projet de décret d'application concernant la profession de psychologue

La question est caduque

06/04/2006
Pertinence
Question n° 23228 posée par Mme Christiane Demontès

Formation initiale des psychothérapeutes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/05/2006
Pertinence
Question n° 23595 posée par Mme Dominique Voynet

États généraux de la lutte contre l'alcoolisme

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/06/2006
Pertinence
Question n° 23610 posée par M. Ivan Renar

Projet de décret relatif à la profession d'ostéopathe

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/06/2006
Pertinence
Question n° 23669 posée par M. François Autain

Application de la loi santé publique en matière de message sanitaire

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/06/2006
Pertinence
Question n° 23723 posée par M. Georges Mouly

Loi n° 2004-806 : décret d'application relatif à la promotion des produits alimentaires

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

29/06/2006
Pertinence