Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0593G posée par Mme Gélita Hoarau

Epidémie de Chikungunya à la Réunion

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/01/2006
Pertinence
Question n° 0599G posée par M. Francis Giraud

Plan national de lutte contre la grippe aviaire

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/01/2006
Pertinence
Question n° 0606G posée par M. Louis de Broissia

Démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

27/01/2006
Pertinence
Question n° 0663G posée par M. Dominique Mortemousque

Tabac

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/04/2006
Pertinence
Question n° 0669G posée par M. Didier Boulaud

Difficultés financières des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/04/2006
Pertinence
Question n° 0690G posée par M. Bruno Retailleau

Lutte contre la toxicomanie

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

19/05/2006
Pertinence
Question n° 0698G posée par M. Richard Yung

Tabagisme

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2006
Pertinence
Question n° 0703G posée par M. Gilbert Barbier

Émergence de nouveaux virus et grippe aviaire

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/06/2006
Pertinence
Question n° 0750G posée par M. Alex Türk

Défibrillateur cardiaque

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/11/2006
Pertinence