Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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5770 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

5770 questions

Question n° 00096 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réglementation de l'utilisation des implants dentaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00110 posée par M. Jean Cluzel

Mesures sanitaires envisagées pour faire face à l'épizootie de fièvre aphteuse

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00112 posée par M. Pierre Louvot

Conditions de délivrance des médicaments aux adhérents des groupements agricoles

Réponse du ministère : Premier ministre

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00113 posée par M. Pierre Louvot

Conditions d'exercice de la pharmacie vétérinaire

Réponse du ministère : Premier ministre

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00127 posée par Mme Michelle Demessine

Situation du lactarium de l'Institut Pasteur de Lille (Nord)

Réponse du ministère : Santé

22/04/1993
Pertinence
Question n° 06256 posée par M. Michel Doublet

Difficultés des pharmacies rurales

Réponse du ministère : Santé

19/05/1994
Pertinence
Question n° 06195 posée par M. André Vézinhet

Préoccupations des associations Emmaüs concernant la lutte contre l'exclusion

La question est caduque

13/03/2003
Pertinence
Question n° 09452 posée par M. Louis Souvet

Evaluation de la pratique homéopathique

La question est caduque

16/10/2003
Pertinence
Question n° 09573 posée par M. Guy Fischer

Réforme de l'aide médicale d'État

La question est caduque

23/10/2003
Pertinence
Question n° 09841 posée par M. Marcel Vidal

Mise en place des associations régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/11/2003
Pertinence