Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

Question n° 25686 posée par M. Yves Détraigne

Statut des médecins inspecteurs de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25918 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation des médecins inspecteurs de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

11/01/2007
Pertinence
Question n° 25952 posée par M. Bernard Murat

Statut des médecins inspecteurs de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/01/2007
Pertinence
Question n° 26070 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Situation des médecins inspecteurs de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/01/2007
Pertinence
Question n° 06457 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Positionnement des sages-femmes dans les établissements de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/12/2008
Pertinence
Question n° 11050 posée par M. Robert Navarro

Procédure de nomination des psychiatres des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/11/2009
Pertinence
Question n° 11392 posée par M. Antoine Lefèvre

Inquiétudes des praticiens hospitaliers nommés en psychiatrie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/12/2009
Pertinence
Question n° 11488 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Procédure de nomination des psychiatres des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/12/2009
Pertinence
Question n° 11682 posée par M. Philippe Madrelle

Décrets d'application de la loi HPST

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/01/2010
Pertinence
Question n° 11725 posée par M. Pierre Martin

Retraite des praticiens hospitaliers et modalités de nomination des psychiatres des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/01/2010
Pertinence