Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 14273 posée par M. Jacques Gillot

Organisation des études de médecine dans l'académie Antilles Guyane

La question est caduque

28/10/2004
Pertinence
Question n° 16653 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Postes d'internes de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/03/2005
Pertinence
Question n° 17066 posée par M. Roland Muzeau

Représentation de la gynécologie médicale au sein du Conseil national des universités

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/04/2005
Pertinence
Question n° 17212 posée par Mme Annie David

Représentation de la gynécologie médicale au sein du Conseil national des universités

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/04/2005
Pertinence
Question n° 17341 posée par M. Claude Saunier

Gynécologie médicale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/04/2005
Pertinence
Question n° 23148 posée par M. François Vendasi

Enseignement de la médecine en Corse

La question est caduque

18/05/2006
Pertinence
Question n° 0090S posée par M. José Balarello

Risque de pénurie de praticiens dentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

01/11/2007
Pertinence
Question n° 04680 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04892 posée par Mme Josette Durrieu

Démographie médicale

La question est caduque

26/06/2008
Pertinence
Question n° 05439 posée par M. André Vantomme

Avenir de la profession de médecin généraliste

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/09/2008
Pertinence