Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 06256 posée par M. Michel Doublet

Difficultés des pharmacies rurales

Réponse du ministère : Santé

19/05/1994
Pertinence
Question n° 10107 posée par M. Michel Doublet

Situation de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/12/2003
Pertinence
Question n° 16705 posée par M. Michel Doublet

Situation des femmes ayant été exposées au distilbène

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/03/2005
Pertinence
Question n° 23941 posée par M. Michel Doublet

Situation des chirurgiens, anesthésistes, gynécologues et obstétriciens du secteur libéral

La question est caduque

13/07/2006
Pertinence
Question n° 26235 posée par M. Michel Doublet

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/02/2007
Pertinence
Question n° 00274 posée par M. Michel Doublet

Situation des chirurgiens, anesthésistes, gynécologues et obstétriciens du secteur libéral

La question est caduque

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00275 posée par M. Michel Doublet

Démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00783 posée par M. Michel Doublet

Politique de prévention et d'accompagnement du diabète

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

12/07/2007
Pertinence
Question n° 01979 posée par M. Michel Doublet

Prévention de l'obésité chez l'enfant

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

27/09/2007
Pertinence
Question n° 03790 posée par M. Michel Doublet

Plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/03/2008
Pertinence