Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 00127 posée par Mme Michelle Demessine

    Situation du lactarium de l'Institut Pasteur de Lille (Nord)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18308 posée par Mme Michelle Demessine

    Surconsommation de psychotropes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02025 posée par Mme Michelle Demessine

    Prévention de l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10691 posée par Mme Michelle Demessine

    Qualité du conseil en pharmacie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18263 posée par Mme Michelle Demessine

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21163 posée par Mme Michelle Demessine

    Avenir du régime minier de sécurité sociale

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23831 posée par Mme Michelle Demessine

    Plan pluriannuel de rattrapage pour la santé dans la région Nord-Pas-de-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0156S posée par Mme Michelle Demessine

    Conséquences de la prescription quinquennale pour les victimes de l'amiante ayant subi un préjudice d'anxiété

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02860 posée par Mme Michelle Demessine

    Politique d'hygiène bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0252S posée par Mme Michelle Demessine

    Interdiction de l'amiante en Europe et dans le monde

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très faible