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Questions avec et sans réponses

280 questions

1. Question n° 09489 posée par M. Jean Sol

   Problématique des moniteurs guides de pêche

   En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   21/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 09154 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Trafic d'espèces protégées

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   23/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 0342S posée par Mme Victoire Jasmin

   Coût exorbitant des billets d'avion

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   05/01/2023

   Pertinence

4. Question n° 0003S posée par Mme Victoire Jasmin

   Refonte nécessaire de l'octroi de mer pour lutter contre la vie chère

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   07/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 1985G posée par Mme Catherine Conconne

   Plan tourisme en Martinique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   10/09/2021

   Pertinence

6. Question n° 23294 posée par M. Didier Mandelli

   Difficultés du secteur du tourisme en France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   10/06/2021

   Pertinence

7. Question n° 21404 posée par M. Maurice Antiste

   Avertissement des spécialistes de l'étude atmosphérique et 5G

   La question est caduque

   11/03/2021

   Pertinence

8. Question n° 21022 posée par M. Philippe Folliot

   Protection effective de la biodiversité à la Passion - Clipperton

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   25/02/2021

   Pertinence

9. Question n° 1363S posée par Mme Martine Filleul

   Difficultés d'accès à l'interruption volontaire de grossesse dans la région des Hauts-de-France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   19/11/2020

   Pertinence

10. Question n° 16542 posée par Mme Victoire Jasmin

    Fracture numérique et fracture sociale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    04/06/2020

    Pertinence