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Questions avec et sans réponses

1079 questions

1. Question n° 09429 posée par Mme Marianne Margaté

   Avenir de la voie ferrée Flamboin-Gouai-Montereau

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   14/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 09271 posée par M. Franck Dhersin

   Transport maritime et décarbonation

   En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   07/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 07959 posée par M. Arnaud Bazin

   Mesures envisagées par la France au soutien des propositions de la Commission européenne visant à promouvoir des transports « propres et modernes »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   20/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 07961 posée par M. Arnaud Bazin

   Sécurité et performances environnementales des navires de transport d'animaux vivants au port de Sète

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   20/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 07096 posée par M. Hervé Maurey

   Part des véhicules polluants dans le parc automobile des ministres

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   01/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 06486 posée par M. Jean Louis Masson

   Certificat d'aptitude professionnelle navigation fluviale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   20/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 06050 posée par M. Jean-François Rapin

   Instauration du système d'entrée-sortie aux frontières de l'Union européenne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

   30/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 05652 posée par M. Hervé Maurey

   Part des véhicules polluants dans le parc automobile des ministres

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   09/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 05535 posée par M. Olivier Cadic

   Certificat « qualité de l'air » pour les véhicules immatriculés à l'étranger

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   02/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 05471 posée par M. Didier Mandelli

    Taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    23/02/2023

    Pertinence