Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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406 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

406 questions

  1. Question n° 1962S posée par M. Jean Sol

    Financement du matériel nécessaire à l'ouverture de nouvelles lignes de trains de nuit

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1834S posée par M. Stéphane Demilly

    Projet de liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1554S posée par M. Michel Canévet

    Desserte ferroviaire de la Bretagne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1514S posée par M. Denis Bouad

    Risques pesant sur une réouverture rapide de la ligne de la rive droite du Rhône

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1485S posée par M. Philippe Tabarot

    Transfert de pleine propriété de la ligne des chemins de fer de Provence

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1488S posée par M. Laurent Burgoa

    Manque de dessertes à la gare Nîmes-Pont-du-Gard

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20268 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Mise en oeuvre de la redynamisation des trains de nuit et la ligne Paris-Rodez

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1422S posée par M. Bernard Delcros

    Relance des trains de nuit en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1565G posée par M. Daniel Chasseing

    Mesures sanitaires dans les trains et investissements sur la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1280S posée par M. Max Brisson

    Réouverture du train de nuit la Palombe bleue

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible