Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
217 questions
-
Question n° 0003S posée par Mme Victoire Jasmin
Refonte nécessaire de l'octroi de mer pour lutter contre la vie chère
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence
-
Question n° 2290G posée par M. Bernard Jomier
Lutte contre les déserts médicaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
-
Question n° 14219 posée par M. Dominique Théophile
Coût du rapatriement des ultramarins décédés dans l'hexagone
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 08664 posée par Mme Nassimah Dindar
Minimum vieillesse à La Réunion
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 1134G posée par M. Thani Mohamed Soilihi
Alimentation en eau de Mayotte
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 21904 posée par M. Jacques Cornano
Agréments fiscaux pour la part de financement en défiscalisation des programmes de logements en Guadeloupe
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 18568 posée par M. Georges Patient
Approvisionnement en biens et denrées des populations de l'intérieur de la Guyane en saison sèche
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 1269S posée par M. Jacques Gillot
Impact du changement climatique outremer
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
-
Question n° 15390 posée par M. Michel Fontaine
Modification du règlement général d'exemption par catégorie
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 14476 posée par M. Martial Bourquin
Cérémonie nationale du souvenir de l'esclavage et de son abolition
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence