Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 26994 posée par Mme Céline Brulin

Augmentation du seuil indemnité compensatoire de handicaps naturels en agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/03/2022
Pertinence
Question n° 26098 posée par M. Patrick Chauvet

Difficultés liées à la vente de foie gras

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/01/2022
Pertinence
Question n° 25208 posée par Mme Céline Brulin

Retraite des vétérinaires sanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/11/2021
Pertinence
Question n° 24983 posée par Mme Céline Brulin

Zone de non traitement et information des riverains

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 24531 posée par Mme Céline Brulin

Encadrement de la vente d'animaux sur internet

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence
Question n° 1803S posée par Mme Agnès Canayer

Abattoir de Forges-les-Eaux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/09/2021
Pertinence
Question n° 24001 posée par M. Patrick Chauvet

Exportation massive de grumes vers l'Asie

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/07/2021
Pertinence
Question n° 23880 posée par M. Patrick Chauvet

Situation préoccupante de la filière de volailles française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/07/2021
Pertinence
Question n° 23548 posée par Mme Céline Brulin

Publication des registres d'équarrissage de Seine-Maritime

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/07/2021
Pertinence
Question n° 23251 posée par M. Patrick Chauvet

Exemption du nutri-score pour les fromages d'appellation de Normandie

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/06/2021
Pertinence