Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 08019 posée par Mme Agnès Canayer

    Baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage dans l'artisanat

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07013 posée par Mme Céline Brulin

    Commissions professionnelles consultatives

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0090S posée par M. Pascal Martin

    Nouvelles mesures pour le financement du permis de conduire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01785 posée par Mme Agnès Canayer

    Financements et agréments pour les écoles de production

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00376 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Âge limite d'apprentissage du métier de facteur d'orgues

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26680 posée par M. Didier Marie

    Accès des personnes aveugles et malvoyantes au livre

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1837S posée par Mme Agnès Canayer

    Financements et agréments pour les écoles de production

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24802 posée par Mme Agnès Canayer

    Taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23055 posée par Mme Agnès Canayer

    Taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1347S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Conséquences du plan de relance de l'apprentissage sur l'offre de formation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Faible