Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 09413 posée par M. Didier Marie

    Rôle de la diplomatie française dans l'Examen périodique universel du Mexique par les Nations unies

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02716 posée par M. Didier Marie

    Recrutement des professeurs présents sur les listes complémentaires du concours de recrutement des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26101 posée par M. Didier Marie

    Situation des professionnels du secteur social et médico-social

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0376S posée par M. Didier Marie

    Orientations budgétaires du centre national pour le développement du sport

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02134 posée par M. Didier Marie

    Rémunération des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02137 posée par M. Didier Marie

    Autisme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0079S posée par M. Didier Marie

    Suppression de l'accès au prêt à taux zéro pour les constructions nouvelles

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13529 posée par M. Didier Marie

    Projet de fermeture de treize agences de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13240 posée par M. Didier Marie

    Financement des espaces de rencontre et de médiation

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible