Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

140 questions

  1. Question n° 04775 posée par M. André Duromea

    Transports: tarifs réduits pour les chômeurs

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07124 posée par M. Robert Pagès

    Fonctionnement des structures d'accueil des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08133 posée par M. Paul Caron

    Aide aux demandeurs d'emploi qui créent ou reprennent une entreprise

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16228 posée par M. Paul Caron

    Compétitivité des ports français au plan européen

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21883 posée par M. Paul Caron

    Aide aux demandeurs d'emploi qui créent ou reprennent une entreprise

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23000 posée par M. Paul Caron

    Situation de l'inspection du travail de Dieppe (Seine-Maritime)

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05818 posée par M. Paul Caron

    Annualisation du temps de travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05819 posée par M. Paul Caron

    Comportement de certains demandeurs d'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07631 posée par M. Paul Caron

    Collecte des fonds de formation par les chambres consulaires

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10586 posée par M. Paul Caron

    Insertion professionnelle des jeunes par le biais des contrats de qualification

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible