Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 0127A posée par M. Geoffroy de Montalembert

Place de l'agriculture française dans la construction européenne

Réponse du ministère : Agriculture

11/04/1984
Pertinence
Question n° 0078A posée par M. Jacques Eberhard

Problèmes de l'agriculture française

Réponse du ministère : Agriculture

17/04/1985
Pertinence
Question n° 05410 posée par M. Paul Caron

CEE et marché céréalier

Réponse du ministère : Agriculture

02/04/1987
Pertinence
Question n° 06140 posée par M. Jean Lecanuet

Projet de loi concernant les anabolisants: état du recours en annulation

La question est caduque

14/05/1987
Pertinence
Question n° 12127 posée par M. Paul Caron

Avenir de l'élevage en Seine-Maritime

Réponse du ministère : Agriculture

18/10/1990
Pertinence
Question n° 15065 posée par M. Robert Pagès

Production de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

02/05/1991
Pertinence
Question n° 23675 posée par M. Paul Caron

Relèvement du plafond des recettes commerciales accessoires dans les recettes des exploitations agricoles

Réponse du ministère : Budget

26/11/1992
Pertinence
Question n° 01627 posée par M. Roger Fosse

Jachère et expropriation des terrains cultivés

Réponse du ministère : Agriculture

17/06/1993
Pertinence
Question n° 01909 posée par M. Robert Pagès

Restructuration de l'entreprise Grande Paroisse (Seine-Maritime)

Réponse du ministère : Industrie

08/07/1993
Pertinence
Question n° 04032 posée par M. Paul Caron

Délai de remboursement de la TVA aux entreprises de graines, semences et engrais

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

09/12/1993
Pertinence