Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 24173 posée par Mme Céline Brulin

    Effectif des contrôleurs des sites industriels classés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20317 posée par Mme Céline Brulin

    Effectif des contrôleurs des sites industriels classés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12610 posée par M. Martial Bourquin

    Contrôle des installations classées pour la protection de l'environnement

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24530 posée par M. Didier Marie

    Plan de sauvegarde de l'emploi dans l'entreprise Onduline

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22068 posée par M. Didier Marie

    Situation des usines d'éoliennes au Havre

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14332 posée par M. Charles Revet

    Coût de l'électricité et industrie cimentière

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10750 posée par M. Didier Marie

    Réindustrialisation dans le département de la Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Forte