Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 28132 posée par M. Jacques Eberhard

Mise en oeuvre d'une politique de tourisme social

Réponse du ministère : Jeunesse

16/11/1978
Pertinence
Question n° 10431 posée par M. François Gautier

Contraintes réglementaires que rencontrent les organisateurs de centres de vacances

Réponse du ministère : Tourisme

23/03/1995
Pertinence
Question n° 05676 posée par M. Patrice Gélard

Application de la loi du 13 juillet 1992 sur les activités relatives à l'organisation et à la vente de voyages et de séjours

Réponse du ministère : Tourisme

29/01/1998
Pertinence
Question n° 10106 posée par M. Patrice Gélard

Intérêt touristique des chemins de halage

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

06/08/1998
Pertinence
Question n° 34746 posée par M. Thierry Foucaud

Rénovation du patrimoine du tourisme social et associatif

Réponse du ministère : Tourisme

09/08/2001
Pertinence
Question n° 35314 posée par M. Marc Massion

Rénovation du patrimoine du tourisme social et associatif

Réponse du ministère : Tourisme

27/09/2001
Pertinence
Question n° 20730 posée par Mme Agnès Canayer

Conditions afférentes à l'hébergement touristique pour bénéficier du label « station classée »

La question est caduque

24/03/2016
Pertinence
Question n° 15251 posée par Mme Nelly Tocqueville

Situation des acteurs du tourisme dans la crise sanitaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/04/2020
Pertinence
Question n° 16519 posée par M. Pascal Martin

Situation des guides conférenciers de la Seine-Maritime aggravée depuis la crise sanitaire de Covid-19

Réponse du Ministère de la culture

04/06/2020
Pertinence
Question n° 17402 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Label « villes et pays d'art et d'histoire »

Réponse du Ministère de la culture

23/07/2020
Pertinence