Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 14257 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation des immigrés de Saint-Martin (Guadeloupe) expulsés

Réponse du ministère : Outre-mer

07/03/1996
Pertinence
Question n° 22275 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation en Guyane

La question est caduque

02/05/1997
Pertinence
Question n° 02266 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Climat social en Guyane

Réponse du ministère : Outre-mer

07/08/1997
Pertinence
Question n° 08682 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Coût des transports aériens à destination des DOM TOM

Réponse du Ministère de l'outre-mer

31/07/2003
Pertinence
Question n° 16944 posée par Mme Dominique Voynet

Propos d'un membre du Gouvernement

La question est caduque

31/03/2005
Pertinence
Question n° 0687S posée par Mme Aline Archimbaud

Suicides sur le territoire du parc amazonien de Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

23/01/2014
Pertinence
Question n° 10266 posée par M. Fabien Gay

Refus de la France de ratifier la convention 169 de l'organisation internationale du travail

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

02/05/2019
Pertinence
Question n° 10300 posée par M. Fabien Gay

Accords de Guyane en attente

Réponse du Ministère des outre-mer

09/05/2019
Pertinence
Question n° 12374 posée par M. Fabien Gay

Menace sur la forêt amazonienne et reconnaissance des peuples autochtones

Réponse du Ministère des outre-mer

26/09/2019
Pertinence
Question n° 13346 posée par M. Fabien Gay

Fléau persistant de l'orpaillage illégal en Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

05/12/2019
Pertinence