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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 18458 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Octroi de nouveaux permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 02728 posée par Mme Claire-Lise Campion
Exploration de gaz de schiste en Essonne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0057S posée par M. Michel Houel
Exploitation des gaz et huiles de schiste
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 18165 posée par Mme Jacqueline Alquier
Opérations de recherche de gaz de schiste dans le nord du Tarn
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 0181C posée par M. Antoine Lefèvre
Les problèmes énergétiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 17797 posée par Mme Colette Mélot
Exploitation du gaz de schiste en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 17585 posée par M. Antoine Lefèvre
Projets d'exploitation du gaz de schiste et de pétrole
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 17431 posée par M. Robert Tropeano
Projet de prospection de gaz de schiste
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 1220S posée par Mme Nicole Bricq
Fiscalité des sociétés de recherche et d'exploitation des hydrocarbures liquides ou gazeux
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 17132 posée par M. Jean-Marc Pastor
Gaz de schiste
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence