Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 1490S posée par M. Michel Billout

Avenir du secteur public de chirurgie dans le sud de la Seine-et-Marne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/11/2011
Pertinence
Question n° 0950S posée par Mme Mireille Schurch

Centre hospitalier de Montluçon

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/06/2010
Pertinence
Question n° 0924S posée par M. Michel Billout

Sauvegarde et développement du service public de santé à Melun

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/05/2010
Pertinence
Question n° 0862S posée par M. Jean-Pierre Sueur

Situation de l'hôpital de Pithiviers

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

18/03/2010
Pertinence
Question n° 0715S posée par M. Jacques Mézard

Suppression annoncée de 182 blocs opératoires

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/11/2009
Pertinence
Question n° 0450S posée par M. Bernard Vera

Situation de l'hôpital de Juvisy dans l'Essonne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 0301S posée par M. Bernard Piras

Avenir de l'hôpital de Die

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/10/2008
Pertinence
Question n° 0155S posée par Mme Marie-France Beaufils

Maintien sur le site de Clocheville de l'hôpital pour enfants

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

07/02/2008
Pertinence
Question n° 0218S posée par M. Bernard Dussaut

Menace de fermeture de l'hôpital de La Réole en Gironde

Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

21/03/2003
Pertinence