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Questions avec et sans réponses

415 questions

1. Question n° 07896 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Difficultés matérielles d'exercice des missions de lieutenant de louveterie

   La question a été retirée

   20/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 07904 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Consigne des bouteilles en plastique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   20/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 07007 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Remboursement des frais de déplacement de louvetiers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   01/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 06815 posée par M. Jean-Claude Anglars

   Respect des objectifs de la loi et maîtrise des coûts de gestion du service public de gestion des déchets

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   18/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 06635 posée par Mme Corinne Féret

   Projet de consigne pour le recyclage des bouteilles en plastique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   04/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 06377 posée par M. Jean-Marie Janssens

   Projet de consigne pour le recyclage des bouteilles en plastique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   20/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 06028 posée par M. Pascal Allizard

   Projet de consignes pour le recyclage des bouteilles en plastique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   30/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 06057 posée par M. Bernard Fournier

   Projet de consignation des bouteilles plastiques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   30/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 06059 posée par Mme Céline Brulin

   Consigne pour les bouteilles plastiques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   30/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 05260 posée par Mme Françoise Férat

    Opposition à la consigne pour recyclage des bouteilles en plastique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    16/02/2023

    Pertinence