Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

Question n° 08694 posée par M. Sebastien Pla

Patrimoine alimentaire, ressource pour l'action et le développement des territoires

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

19/10/2023
Pertinence
Question n° 05052 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Conséquences de la vente du deuxième réseau de salles de cinémas en France

Réponse du Ministère de la culture

02/02/2023
Pertinence
Question n° 01448 posée par Mme Vivette Lopez

Relance des petites structures du patrimoine local

Réponse du Ministère de la culture

21/07/2022
Pertinence
Question n° 17786 posée par Mme Laurence Cohen

Dialogue social et artistes-auteurs

Réponse du Ministère de la culture

10/09/2020
Pertinence
Question n° 15986 posée par M. Ronan Le Gleut

Rendre accessible France Télévision aux Français établis hors de France

Réponse du Ministère de la culture

14/05/2020
Pertinence
Question n° 14736 posée par M. Yves Détraigne

Deuxième état des lieux du sexisme en France

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence
Question n° 10740 posée par M. Alain Joyandet

Champ d'application de l'exonération de la taxe sur les métaux précieux

La question est caduque

06/06/2019
Pertinence
Question n° 10295 posée par M. Cédric Perrin

Création d'une instance d'autorégulation et de médiation de l'information

Réponse du Ministère de la culture

09/05/2019
Pertinence
Question n° 05282 posée par M. François Bonhomme

Transparence des comptes entre auteurs et éditeurs

Réponse du Premier ministre

31/05/2018
Pertinence
Question n° 04418 posée par M. Michel Savin

Difficultés des radios associatives locales

Réponse du Ministère de la culture

12/04/2018
Pertinence