Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

Question n° 0635G posée par M. David Assouline

Otages français et opérations extérieures

Réponse du Ministère chargé de la coopération

29/04/2011
Pertinence
Question n° 0190C posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe

Réponse du Ministère chargé de la coopération

04/05/2011
Pertinence
Question n° 0650G posée par M. Alain Gournac

Sommet du G8

Réponse du Premier ministre

27/05/2011
Pertinence
Question n° 0654G posée par M. Michel Billout

Situation en Libye

Réponse du Premier ministre

27/05/2011
Pertinence
Question n° 0754G posée par M. Jean-François Humbert

Syrie

Réponse du Ministère chargé de la coopération

13/01/2012
Pertinence
Question n° 0066G posée par M. Jean-Pierre Plancade

Situation en Syrie

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

07/12/2012
Pertinence
Question n° 0082G posée par Mme Christiane Kammermann

Situation en Syrie

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

21/12/2012
Pertinence
Question n° 0273G posée par M. Gérard Longuet

Ukraine

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

13/12/2013
Pertinence
Question n° 0355G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Intolérance religieuse et violence anti-chrétienne

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

20/06/2014
Pertinence
Question n° 0374G posée par M. Didier Guillaume

Conflit au Proche Orient

Réponse du Premier ministre

18/07/2014
Pertinence