Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 10779 posée par M. Roland Courteau

    Mise en place du chèque énergie

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10781 posée par M. Roland Courteau

    Logements en intermédiation locative

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01987 posée par M. Roland Courteau

    Démarches pour bénéficier du chèque énergie et de ses droits connexes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01790 posée par M. Roland Courteau

    Calendrier de mise en oeuvre du chèque énergie

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01483 posée par M. Roland Courteau

    Amélioration des performances énergétiques des logements

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24337 posée par M. Roland Courteau

    Précarité énergétique et chèque énergie

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 13830 posée par M. Roland Courteau

    Financement des tarifs sociaux de l'électricité et du gaz

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09880 posée par M. Roland Courteau

    Réduction de la facture énergétique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08589 posée par M. Roland Courteau

    Nombre de bénéficiaires des tarifs sociaux de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01170 posée par M. Roland Courteau

    Précarité énergétique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne