Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 27266 posée par M. Pascal Allizard

    Situation du secteur du transport aérien français

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1649S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Fermeture de bases aériennes de la compagnie Air France en province

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21358 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des agences de voyages

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21129 posée par Mme Sylviane Noël

    Accompagnement des agences de voyages

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20170 posée par Mme Claudine Thomas

    Augmentation des redevances d'Aéroports de Paris

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19497 posée par M. Laurent Somon

    Aéronautique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18240 posée par M. Bruno Belin

    Avenir des aéroports régionaux

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16889 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Étendue du plan de soutien au secteur aéronautique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16446 posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

    Remboursement des billets d'avion annulés par une compagnie aérienne en raison de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15349 posée par Mme Josiane Costes

    Aide financière aux compagnies aériennes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible