Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 02799 posée par M. Michel Dagbert

    Lutte contre le trafic d'espèces sauvages

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01446 posée par Mme Vivette Lopez

    Lutte contre le trafic de viande de brousse

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00550 posée par M. Christophe-André Frassa

    Lutte contre le trafic de viande de brousse et d'espèces menacées

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23347 posée par Mme Françoise Dumont

    Financement des missions régaliennes de sûreté exercées par les aéroports durant la crise sanitaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14219 posée par M. Dominique Théophile

    Coût du rapatriement des ultramarins décédés dans l'hexagone

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07603 posée par M. Maurice Antiste

    Retards dus aux contrôles aux frontières dans les aéroports européens

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06663 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Contrôle des données des détenteurs de jets privés

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01299 posée par Mme Hélène Lipietz

    Amendes infligées aux compagnies aériennes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00481 posée par M. Olivier Cadic

    Opportunité de rétablir une vérification d'identité à l'embarquement des passagers aériens au départ de France et d'Europe

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24353 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Attente excessive liée au contrôle de l'entrée sur le territoire français à l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible