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150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
150 questions
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Question n° 17811 posée par M. Jean Louis Masson
Eléments chiffrés sur les lignes aériennes "low cost"
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 17412 posée par Mme Patricia Schillinger
Vols en direction de la Kabylie
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 17026 posée par M. André Vantomme
Sécurité des vols vers l'outre-mer
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 16374 posée par Mme Anne-Marie Payet
Sécurité des vols à destination de l'outre-mer
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 16235 posée par M. Jean Louis Masson
Indemnisation des passagers aériens en cas de retard
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 16067 posée par Mme Christiane Demontès
Formation des pilotes de ligne et prise en compte de l'impact sur l'environnement
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 16154 posée par M. Robert Hue
Dessertes aériennes vers l'outre-mer
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 15983 posée par M. Bernard Piras
Sécurité du transport aérien vers l'outre-mer
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 16014 posée par M. Guy Fischer
Sécurité des vols vers l'outre-mer et indemnisation des victimes de pannes
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 12232 posée par M. Serge Mathieu
Propositions du groupe de travail " Label et transparence "
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence