Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 0762G posée par M. Yvon Collin

    Concurrence déloyale entre compagnies aériennes

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24867 posée par M. Jean Louis Masson

    Plaintes exprimées en anglais par les passagers des compagnies aériennes en provenance ou à destination de la France

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24690 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Publicité des vols gratuits par les compagnies aériennes à bas coûts

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23460 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Eventuelle fermeture d'une base PNC stationnée à Roissy-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23251 posée par M. Louis Souvet

    Renforcement de la sécurité des passagers aériens

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23280 posée par M. Michel Charasse

    Sécurité des vols Paris-Clermont-Ferrand de Brit'Air

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23197 posée par M. Michel Charasse

    Modalités de desserte par Air France de la liaison aérienne Paris-Clermont-Ferrand

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22484 posée par Mme Nicole Bricq

    Poids maximal de bagage autorisé lors d'un vol aérien

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22495 posée par M. Marcel Vidal

    Union européenne : mise en place d'une politique commune de sécurité aérienne

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22245 posée par M. Louis Souvet

    Application des propositions formulées après le drame aérien de Charm el Cheikh

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible