Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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425 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

425 questions

Question n° 00109 posée par M. Louis Virapoulle

Tarifs des compagnies aériennes entre la France et la Réunion

Réponse du ministère : Transports

15/10/1980
Pertinence
Question n° 00114 posée par M. Louis Virapoulle

Migrants réunionnais: tarifs des vols des compagnies aériennes

La question est caduque

15/10/1980
Pertinence
Question n° 02622 posée par M. Maurice Janetti

Compagnies aériennes desservant la Corse: égalité des tarifs

La question est caduque

03/04/1981
Pertinence
Question n° 02817 posée par M. Pierre Noe

Compagnies aérienne: transfert d'Orly à Roissy

La question est caduque

23/04/1981
Pertinence
Question n° 04742 posée par M. Albert Voilquin

Compagnie aérienne: limite d'âge d'embauche de cadres

Réponse du ministère : Transports

11/03/1982
Pertinence
Question n° 06900 posée par M. Jean Colin

Protection de certaines compagnies aériennes par un important service d'ordre: opportunité

Réponse du ministère : Intérieur

07/07/1982
Pertinence
Question n° 28422 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Prise en compte de l'intérêt des voyageurs par les compagnies aériennes françaises

La question est caduque

27/02/1986
Pertinence
Question n° 00756 posée par M. Albert Voilquin

Fixation des tarifs aériens entre les aéroports de Mulhouse-Bâle et de Paris

Réponse du ministère : Transports

08/05/1986
Pertinence
Question n° 00916 posée par M. Georges Mouly

Transports aériens: réduction de tarifs pour les handicapés

Réponse du ministère : Transports

15/05/1986
Pertinence
Question n° 02663 posée par M. Charles de Cuttoli

Frais de transport des professeurs exerçant à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/09/1986
Pertinence