Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
52 questions
-
Question n° 02874 posée par M. Philippe Folliot
Difficultés du contrôle des voyageurs à l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 02891 posée par Mme Kristina Pluchet
Survol de drônes et pouvoirs de police du maire
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 02799 posée par M. Michel Dagbert
Lutte contre le trafic d'espèces sauvages
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 01446 posée par Mme Vivette Lopez
Lutte contre le trafic de viande de brousse
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 00399 posée par M. Serge Babary
Lutte contre le trafic de viande de brousse
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 00550 posée par M. Christophe-André Frassa
Lutte contre le trafic de viande de brousse et d'espèces menacées
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 23347 posée par Mme Françoise Dumont
Financement des missions régaliennes de sûreté exercées par les aéroports durant la crise sanitaire
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
-
Question n° 19779 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Gendarmerie des transports aériens
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 14219 posée par M. Dominique Théophile
Coût du rapatriement des ultramarins décédés dans l'hexagone
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 08850 posée par Mme Chantal Deseyne
Contraventions pour excès de vitesse et entretien du réseau routier
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence