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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 1549S posée par M. Georges Labazée
Annonce du gel des projets de ligne à grande vitesse
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1501S posée par M. Jean-Pierre Vial
Liaison Lyon-Turin
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1456S posée par M. Claude Bérit-Débat
État des lieux de la SNCF en Dordogne
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1408S posée par M. Thierry Foucaud
Remise en service de matériel ferroviaire
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1366S posée par M. Jean-Pierre Vial
Projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1295S posée par Mme Marie-France Beaufils
Avenir du fret ferroviaire à Saint-Pierre-des-Corps
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1257S posée par M. Louis Pinton
Définition des priorités entre nouvelles LGV au sein du schéma national des infrastructures de transport
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1260S posée par Mme Annie David
Réalisation de la liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1224S posée par M. David Assouline
Retard de publication d'un décret d'application de la loi RTF
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1053S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Mise en oeuvre du projet de ligne à grande vitesse en Normandie
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence