Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1982 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1982 questions

Question n° 26501 posée par M. Serge Mathieu

Retard du train 5012, Lyon Paris: causes

Réponse du ministère : Transports

26/05/1978
Pertinence
Question n° 26667 posée par M. Camille Vallin

Ligne de chemin de fer Givors-Nîmes: utilisation

Réponse du ministère : Transports

14/06/1978
Pertinence
Question n° 00073 posée par M. Michel Chauty

Refus de réductions aux femmes de marins sur les lignes aériennes intérieures

Réponse du ministère : Transports

17/06/1978
Pertinence
Question n° 26855 posée par M. Philippe Machefer

Liaison ferroviaire Yvelines-Saint-Lazare par le viaduc de Viroflay

Réponse du ministère : Transports

28/06/1978
Pertinence
Question n° 26857 posée par M. Maurice Janetti

Agents des réseaux ferrés secondaires: liquidation des pensions

Réponse du ministère : Transports

28/06/1978
Pertinence
Question n° 02281 posée par M. Francis Palmero

Reconstruction de la voie ferrée Nice-Coni: augmentation de la participation de la France

Réponse du ministère : Transports

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27158 posée par M. André Meric

Personnels des transports urbains: ouverture des droits à pension de retraite à cinquante ans

Réponse du ministère : Transports

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27272 posée par M. Raymond Marcellin

Bretagne: aménagement des transports routiers et ferroviaires

Réponse du ministère : Transports

07/09/1978
Pertinence
Question n° 27544 posée par M. Jean Beranger

Transports parisiens: étude sur l'interconnexion de certaines lignes

Réponse du ministère : Transports

04/10/1978
Pertinence
Question n° 27545 posée par M. Jean Beranger

Région parisienne: amélioration des transports

Réponse du ministère : Transports

04/10/1978
Pertinence