Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 1456G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Impacts de l'épidémie de Covid-19 sur les métiers du tourisme et des transports

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0230G posée par Mme Cécile Cukierman

    Rapport Spinetta

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0180G posée par M. Dany Wattebled

    Mise en place des péages inversés

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0014G posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Taxation des poids lourds sur le réseau routier

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0579G posée par M. Charles Revet

    Conditions de transport des convois exceptionnels

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0200G posée par M. Louis Nègre

    Modes de déplacement alternatifs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0048G posée par Mme Gisèle Gautier

    Autoroutes maritimes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible