Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 1919S posée par Mme Frédérique Puissat

Manque d'attractivité du métier de conducteur de transport en commun

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

11/11/2021
Pertinence
Question n° 1870S posée par M. Philippe Tabarot

Avenir du tunnel de Tende dans les Alpes-Maritimes

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence
Question n° 1769S posée par Mme Patricia Schillinger

Circulation des poids lourds dans la commune du Bonhomme et dans le massif des Vosges

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

22/07/2021
Pertinence
Question n° 0389S posée par M. Christophe Priou

Aménagement de la liaison routière entre Saint-Nazaire et Laval

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

21/06/2018
Pertinence
Question n° 0176S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Rénovation du tunnel routier du col de Tende

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

18/01/2018
Pertinence
Question n° 0101S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Gestion et organisation des gares routières et de l'accueil des voyageurs

La question est caduque

02/11/2017
Pertinence
Question n° 1559S posée par M. Philippe Dallier

Rénovation des tunnels routiers en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère chargé des transports

12/01/2012
Pertinence
Question n° 1472S posée par M. Michel Teston

Dessertes intérieures par autocar

Réponse du Ministère chargé des transports

17/11/2011
Pertinence
Question n° 1242S posée par M. Adrien Gouteyron

Écotaxe sur les poids lourds

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/03/2011
Pertinence
Question n° 1020S posée par M. Gérard Bailly

Circulation des poids lourds sur les routes départementales

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

16/09/2010
Pertinence