Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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336 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

336 questions

Question n° 0078S posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Élevage industriel et développement durable

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

12/10/2017
Pertinence
Question n° 08439 posée par M. Yves Détraigne

Soutenir la production de luzerne déshydratée

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

17/01/2019
Pertinence
Question n° 09386 posée par Mme Françoise Férat

Développement de la production de protéines végétales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/03/2019
Pertinence
Question n° 10011 posée par M. Pierre Médevielle

Financement des projets de stockage de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Pertinence
Question n° 10047 posée par M. Jean-Pierre Moga

Financement par les agences de l'eau de projets de stockage d'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

18/04/2019
Pertinence
Question n° 10048 posée par M. Olivier Cigolotti

Projet d'instruction préalable au financement de projets de stockage d'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

18/04/2019
Pertinence
Question n° 10815 posée par M. Hervé Maurey

Multiplication des agressions d'agriculteurs

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/06/2019
Pertinence
Question n° 12699 posée par M. Jean-François Longeot

Baisse des recettes des chambres d'agriculture prévue dans le projet de loi de finances pour 2020

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12928 posée par M. Jean-Marie Janssens

Avenir des groupements de défense sanitaire

La question est caduque

31/10/2019
Pertinence
Question n° 1058G posée par Mme Sophie Primas

Malaise des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/11/2019
Pertinence