Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 0376G posée par Mme Jocelyne Guidez

    Crise agricole et huile de palme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05565 posée par M. Michel Laugier

    Inquiétude de la filière agricole suite à l'autorisation donnée à Total d'incorporer de l'huile de palme

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 13332 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Réalisation d'unités de méthanisation dans le monde agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 16795 posée par M. Yves Détraigne

    Mélasse, levures et biocarburants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 17742 posée par Mme Nathalie Goulet

    Soutien à la méthanisation agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 1915S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Stratégie de l'État en matière de méthanisation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 2274G posée par Mme Marie Evrard

    Varenne agricole de l'eau

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 27739 posée par M. Philippe Folliot

    Augmentation du prix des matières premières et tensions sur le marché de la fertilisation organique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte