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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
32 questions
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Question n° 20756 posée par M. André Vallet
Raisons de la procédure d'urgence d'homologation du "Poncho-Maïs"
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11917 posée par M. Hervé Maurey
Développement des voitures à air comprimé
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 16712 posée par M. Hervé Maurey
Développement des voitures à air comprimé
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 06575 posée par M. Joël Guerriau
Prévention et gestion des algues vertes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0903G posée par M. Christian Namy
Stockage des déchets radioactifs : « Comité de haut niveau »
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 12340 posée par M. Jacques Le Nay
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1197G posée par Mme Catherine Troendlé
Fermeture de la centrale de Fessenheim
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15293 posée par Mme Annick Billon
Antennes relais
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
Pertinence