Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1075 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1075 questions

  1. Question n° 00126 posée par M. Michel Souplet

    Réglementation des installations classées applicable aux élevages bovins

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 14527 posée par Mme Françoise Férat

    Protection de la faune piscicole contre la prolifération des cormorans

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 16509 posée par M. André Vallet

    Potentiel de la forêt française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 16673 posée par M. Marcel Deneux

    Fermeture du site Alstom de Vélizy

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 16702 posée par M. Daniel Dubois

    Réduction des déchets à la source

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 16971 posée par M. Christian Gaudin

    Application de la loi relative à la protection de l'environnement en Antarctique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 18098 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Conséquences pour les propriétaires de la mise en place des PPRI

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 19430 posée par M. Daniel Dubois

    Taux de TVA réduit pour les sacs de tri sélectif

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 20336 posée par M. Yves Détraigne

    Dangerosité potentielle des substances actives fipronil et imidaclopride sur les abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 20337 posée par M. Yves Détraigne

    Décrets d'application de l'article L. 541-10-1 du code de l'environnement introduit par l'article 20 de la loi n° 2003-1312 du 30 décembre 2003

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très forte