Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 25181 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Artificialisation des terres et aides de la politique agricole commune

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25826 posée par M. Yves Détraigne

Date de clôture des déclarations relatives à la politique agricole commune

La question est caduque

11/05/2017
Pertinence
Question n° 25917 posée par M. Pierre Médevielle

Révision des zones défavorisées simples et piémonts

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/06/2017
Pertinence
Question n° 01021 posée par M. Loïc Hervé

Conséquences du retard dans le versement des aides de la PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/08/2017
Pertinence
Question n° 01517 posée par M. Daniel Dubois

Renouvellement de l'autorisation du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/10/2017
Pertinence
Question n° 03049 posée par M. Pierre Médevielle

Zones défavorisées en Haute-Garonne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/02/2018
Pertinence
Question n° 0278S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Difficultés de classement des activités et des emplois dans la filière du cheval

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/03/2018
Pertinence
Question n° 04289 posée par M. Jean-Marie Janssens

Mise en oeuvre et financement des programmes de développement rural jusqu'en 2020

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/04/2018
Pertinence
Question n° 05992 posée par M. Daniel Dubois

Culture de la betterave et interdiction des molécules néonicotinoïdes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/07/2018
Pertinence
Question n° 06444 posée par Mme Nassimah Dindar

Soutien de l'État à la filière fruits et légumes de La Réunion

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/08/2018
Pertinence