Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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473 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

473 questions

Question n° 24984 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Solde des indemnisations de la grippe aviaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/02/2017
Pertinence
Question n° 25181 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Artificialisation des terres et aides de la politique agricole commune

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25826 posée par M. Yves Détraigne

Date de clôture des déclarations relatives à la politique agricole commune

La question est caduque

11/05/2017
Pertinence
Question n° 25917 posée par M. Pierre Médevielle

Révision des zones défavorisées simples et piémonts

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/06/2017
Pertinence
Question n° 25998 posée par M. Loïc Hervé

Épisodes de gel sur le vignoble de Savoie

La question est caduque

22/06/2017
Pertinence
Question n° 00774 posée par M. Loïc Hervé

Épisodes de gel sur le vignoble de Savoie

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00920 posée par M. Loïc Hervé

Dommages causés par les vautours sur les troupeaux domestiques

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/08/2017
Pertinence
Question n° 01021 posée par M. Loïc Hervé

Conséquences du retard dans le versement des aides de la PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/08/2017
Pertinence
Question n° 01206 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Artificialisation des terres et aides de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/09/2017
Pertinence
Question n° 01455 posée par M. Yves Détraigne

Suppression des aides au maintien dans l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/10/2017
Pertinence