Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1418 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1418 questions

Question n° 0112A posée par M. Jean Arthuis

Conséquences pour l'économie agricole de l'accord européen sur le lait

Réponse du ministère : Agriculture

22/03/1984
Pertinence
Question n° 0113A posée par M. Marcel Daunay

Conséquences pour l'économie agricole bretonne de l'accord européen sur le lait

Réponse du ministère : Agriculture

22/03/1984
Pertinence
Question n° 0160A posée par M. Claude Huriet

Conséquences de l'application des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

06/06/1984
Pertinence
Question n° 0162A posée par M. Jean Huchon

Mesures de soutien du marché de la viande

Réponse du ministère : Agriculture

08/06/1984
Pertinence
Question n° 00083 posée par M. Edouard Le Jeune

Producteurs de porcs

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00110 posée par M. Jean Cluzel

Mesures sanitaires envisagées pour faire face à l'épizootie de fièvre aphteuse

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00111 posée par M. Jean Cluzel

Modalités de commercialisation de ceraines espèces de gibier

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00126 posée par M. Michel Souplet

Réglementation des installations classées applicable aux élevages bovins

Réponse du ministère : Environnement

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00145 posée par M. Pierre Lagourgue

SAFER de la Réunion

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00153 posée par M. Pierre Lagourgue

Importation d'animaux d'engraissement à la Réunion

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1993
Pertinence