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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 0273S posée par M. Michel Canévet
Enjeux du recyclage du plastique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0867S posée par M. Michel Canévet
Traitement des déchets
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13842 posée par M. Michel Canévet
Prévention des accidents de chasse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1210S posée par M. Michel Canévet
Fermeture de l'usine de Chapelle-Darblay
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22427 posée par M. Michel Canévet
Modalités de calcul des attributions de compensation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22550 posée par M. Michel Canévet
Enquête publique et état d'urgence sanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24227 posée par M. Michel Canévet
Prise en charge du débroussaillage des parcelles en friche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26481 posée par M. Michel Canévet
Prise en charge du débroussaillage des parcelles en friche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01780 posée par M. Michel Canévet
Prise en charge du débroussaillage des parcelles en friche
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 05417 posée par M. Michel Canévet
Interdiction des chaudières gaz dans le secteur du bâtiment
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence