Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 12709 posée par M. Jean-François Longeot

Alcootest avant la pratique de la chasse

La question est caduque

24/10/2019
Pertinence
Question n° 13199 posée par M. Jean-François Longeot

Instauration d'une vignette pour les transporteurs routiers étrangers

La question est caduque

21/11/2019
Pertinence
Question n° 14914 posée par M. Jean-François Longeot

Recrudescence des dépôts sauvages en situation de confinement

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence
Question n° 18593 posée par M. Jean-François Longeot

État des ponts en France

La question est caduque

05/11/2020
Pertinence
Question n° 18871 posée par M. Jean-François Longeot

Quatrième plan national santé environnement

La question est caduque

12/11/2020
Pertinence
Question n° 21955 posée par M. Jean-François Longeot

Diminution du nombre d'élus au sein des conseils municipaux

La question est caduque

01/04/2021
Pertinence
Question n° 22544 posée par M. Jean-François Longeot

Investissements ferroviaires menacés

La question est caduque

29/04/2021
Pertinence
Question n° 23151 posée par M. Jean-François Longeot

Exclus du dispositif « Ma Prime Rénov »

La question est caduque

03/06/2021
Pertinence
Question n° 23879 posée par M. Jean-François Longeot

Pérennité financière de l'association ATMO

La question est caduque

22/07/2021
Pertinence
Question n° 26557 posée par M. Jean-François Longeot

Factures d'eau et d'assainissement impayées et difficultés de recouvrement pour les collectivités locales

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence