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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 17529 posée par M. Yves Détraigne
Politique en matière de rénovation énergétique des logements
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 18155 posée par M. Yves Détraigne
Restrictions de circulation pour les véhicules de collection
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 20636 posée par M. Yves Détraigne
Réglementation du constat de risque d'exposition au plomb
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24499 posée par M. Yves Détraigne
Stockage d'ammonitrate
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25145 posée par M. Yves Détraigne
Flambée du coût de l'énergie en résidence sociale
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 27691 posée par M. Yves Détraigne
Avenir des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27777 posée par M. Yves Détraigne
Déploiement des bornes de recharge pour véhicules électriques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01325 posée par M. Yves Détraigne
Zones à faibles émissions et public fragile
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01335 posée par M. Yves Détraigne
Zones à faibles émissions et chaine d'approvisionnement urbaine
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence