Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 1456G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Impacts de l'épidémie de Covid-19 sur les métiers du tourisme et des transports

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18952 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Entreprises du secteur routier de marchandises et de la logistique mobilisées pour assurer des conditions dignes de travail à leurs conducteurs

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26172 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Expérimentation de l'organisation des transports sanitaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0302S posée par M. Pierre Louault

    Signalisation pour les non-voyants dans le métro parisien

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05655 posée par Mme Christine Herzog

    Règles de compensation en faveur des communes chargées des déclarations de décès

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible